Le Coopist-Cirad (coopérer en information scientifique et technique) met à disposition un mode d’emploi pour permettre au chercheur de connaître et défendre ses droits d’auteurs chez un éditeur. Il met notamment en garde contre l’exclusivité qui ne va pas de soi mais qui doit être expressément précisée dans le contrat.

En l’absence de clause expresse de non-exclusivité, l’auteur est tenu à l’exclusivité à l’égard de l’éditeur, ce qui lui interdit d’exploiter lui-même l’œuvre ou de consentir des autorisations d’exploitation à des tiers sur les droits cédés à l’éditeur (d’où l’importance de précisément définir leur étendue, la durée, le territoire…) 

Coopist-Cirad – Savoir lire un contrat d’édition pour défendre ses droits (22/11/2025)

Relisez-bien votre contrat et référez-vous à la fiche du Coopist-Cirad pour garder vous protéger. Pour celà, demandez la cession non-exclusive de vos droits qui vous permet de continuer à bénéficier de vos droits patrimoniaux (représentation, reproduction).

Vous pouvez aussi consulter le site Ouvrir la Science qui vous propose des modèles de contrats pour la science ouverte à télécharger en pdf ou au format LibreOffice, cession à titre non exclusif privilégié.