À partir de janvier 2026, un nouveau cadre sera mis en place pour la gestion des conditions de réutilisation dans HAL : la métadonnée « licence » devra être renseignée afin de clarifier les conditions de réutilisation de chaque fichier déposé.
Pour accompagner cette évolution importante, le CCSD a organisé un webinaire le 21 octobre 2025. Les objectifs étaient de présenter les enjeux et les évolutions techniques, ainsi que  les dispositifs d’accompagnement. Le webinaire a également permis des échanges avec les membres de l’équipe CCSD et les représentants de l’Assemblée des partenaires de HAL.
L’objectif est de contribuer à la circulation des contenus académiques dans le respect du cadre légal et des droits associés.
Le principe directeur est de concilier liberté de choix des auteurs et autrices de sélectionner la licence la plus adaptée parmi une liste validée (Creative Commons, Etalab, Copyright) et respect des accords de diffusion avec les éditeurs.
Une recommandation est faite en faveur de la licence Creative Commons CC-BY, compatible avec les principes de la science ouverte.
Vous trouverez ici une vidéo de ce webinaire ainsi qu’une synthèse des présentations.
Un module d’auto-formation consacré au choix d’une licence est disponible, un tutoriel vidéo et une infographie sont également programmés.
Pour toutes questions sur les licences libres :