Quelles licences attribuer aux fichier déposés ?
Une licence permet de préciser les conditions de réutilisation, facilite la réutilisation des données tout en protégeant les droits d’auteur.
Depuis janvier 2026, la métadonnée “Licence” doit être complétée pour tous les fichiers déposés dans HAL.
L’objectif est de contribuer à la circulation des contenus académiques dans le respect du cadre légal et des droits associés.
L’enjeu est aussi de conforter la position de HAL dans l’écosystème de la science ouverte, en s’alignant sur les principes FAIR (notamment le « R » de réutilisation) et en sécurisant la réutilisation des fichiers.
Le principe directeur est de concilier liberté de choix des auteurs et autrices de sélectionner la licence la plus adaptée parmi une liste validée (Creative Commons, Etalab, Copyright) et respect des accords de diffusion avec les éditeurs.
Une recommandation est faite en faveur de la licence Creative Commons CC-BY, compatible avec les principes de la science ouverte mais renseigner la métadonnée licence ne signifie pas choisir obligatoirement une licence Creative Commons. Si, par exemple, vous avez l’autorisation de l’éditeur de déposer la version publiée de votre publication qui est sous copyright (© nom de l’éditeur), il vous faudra choisir “Copyright” pour compléter la métadonnée Licence du dépôt.
Un module d’auto-formation consacré au choix d’une licence est disponible, un tutoriel vidéo et une infographie sont également programmés.